Informations sur l’entreprise

XLI BUREAU D’ETUDES

Forme Juridique : SAS

SIREN : 838231835

RCS Antibes B 838 231 835

Numéro de TVA : FR05838231835

Activité : Ingénierie, études techniques (7112B)

Siège social : IMPASSE DOUCE FRANCE, 06800 CAGNES-SUR-MER

Adresse des bureaux : 37, chemin du Puissanton, BAT A, 06220 Vallauris

Capital social : 5000 €

Edition du site internet
Le site ingenierie06.fr (ci-après « le Site »), accessible à l’adresse https://ingenierie06.fr/ est édité par la société XLI BUREAU D’ETUDES (ci-après « l’Editeur ») :

Hébergeur du site internet
Le Site est hébergé par 1&1 IONOS, SARL au capital de 100 000 euros, dont le siège social est situé au 7 place de la gare, 57200 Sarreguemines, France. www.ionos.fr

Respect de la propriété intellectuelle
Toutes les marques, photographies, textes, commentaires, illustrations, images animées ou non, séquences vidéo, sons, ainsi que toutes les applications informatiques qui pourraient être utilisées pour faire fonctionner le Site et plus généralement tous les éléments reproduits ou utilisés sur le Site sont protégés par les lois en vigueur au titre de la propriété intellectuelle.

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Seule l’utilisation pour un usage privé dans un cercle de famille est autorisée et toute autre utilisation est constitutive de contrefaçon et/ou d’atteinte aux droits voisins, sanctionnées par Code de la propriété intellectuelle.

La reprise de tout ou partie de ce contenu nécessite l’autorisation préalable de l’Editeur ou du titulaire des droits sur ce contenu.

Créateur du site internet

Agence de création de site internet Façon Web. Webmaster et référenceur pour bureau d’études et promoteurs.